Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Géonautique
BRONNER Georges

Numéro de dépôt :
3258743
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Géonautique de BRONNER Georges

Présentation de la marque Géonautique

Déposée le 24 novembre 2003 par BRONNER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Géonautique »

Le déposant est BRONNER Georges domicilié(e) 229 chemin de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRONNER Georges domicilié(e) 229 chemin de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


BRONNER Georges - 229 chemin de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France


BRONNER Georges - 229 chemin de Château-Gombert,13013 Marseille - 13013 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet total n°400286 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Guide, livre, brochure, carte, cartes postales. Cassette vidéo, DVD, Compact Disque, film

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.