Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL PLUS
BRONDEAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97671592
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque CIEL PLUS

Déposée le 3 avril 1997 par BRONDEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est BRONDEAU Jean-Claude, domicilié(e) 94 ave Carnot, 78500 Sartrouville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRONDEAU Jean-Claude - France.

La marque CIEL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL PLUS est expirée depuis le 3 avril 2007.

BRONDEAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ARGANOTHERAPIE , PASS'VACANCES , PARTEZ A 2, NE PAYEZ QU'1 , ARCANCIANE , ESPACE TELECOPIE , CHEQUE CADEAU-VOYAGE ARCANCIANE


BRONDEAU Jean-Claude - 94 ave Carnot, 78500 Sartrouville - France


BRONDEAU Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Cartes de réduction non magnétiques. Papier, produit de l'imprimerie Emissions de chèques voyages Réservations de place pour le voyage Organisation de voyages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.