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Marques déposées par l'association loi 1901 bronca 2003 amb l'usap
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SANG % CATALAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANG % CATALAN
bronca 2003 amb l'usap, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3242417
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
18/08/2023
SANG % CATALAN de bronca 2003 amb l\'usap

Présentation de la marque SANG % CATALAN

Déposée le 18 août 2003 par l'association loi 1901 bronca 2003 amb l'usap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SANG % CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 bronca 2003 amb l'usap domicilié(e) du fournas - 66240 - SAINT ESTEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 081 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, aginor patric domicilié(e) 64 avenue du Fournas - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

La marque SANG % CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANG % CATALAN est expirée depuis le 18 août 2023.


bronca 2003 amb l'usap, association loi 1901 - du fournas - 66240 - SAINT ESTEVE - France - SIREN 792081994


aginor patric - 64 avenue du Fournas - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2537209 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Tissus. Vêtements. Dentelles et broderie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.