Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bertille Demelet
Bron Laurence

Numéro de dépôt :
3750966
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
Bertille Demelet de Bron Laurence

Présentation de la marque Bertille Demelet

Déposée le 2 juillet 2010 par Bron Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bertille Demelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Bron Laurence domicilié(e) 13, rue Poulet - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bron Laurence domicilié(e) 13, rue Poulet - 75018 - PARIS - France.

La marque Bertille Demelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bertille Demelet est expirée depuis le 2 juillet 2020.


Bron Laurence - 13, rue Poulet - 75018 - PARIS - France


Bron Laurence - 13, rue Poulet - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Photographies ; albums ; livres ; aquarelles ; dessins ;

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.