Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BI
Numéro de dépôt :
1162000
Date de dépôt :
27/01/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque BI
Déposée le 27 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) BRON-IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BI est expirée depuis le 27 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26