Déposée le 21 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BRON COUCKE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POTENCE MEDIEVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRON COUCKE domicilié(e) Z.A. Les Marquisats,74550 ORCIER - 74550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 696 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU HP/SFO domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque POTENCE MEDIEVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRON COUCKE S.A., Société Anonyme - Z.A. Les Marquisats,74550 ORCIER - 74550 - France - SIREN 302696539
Cabinet GERMAIN & MAUREAU HP/SFO - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Appareils de cuisson ; ustensile de cuisine électrique. Ustensile de cuisson non électrique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POTENCE MEDIEVALE"