Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IOSIGN
Numéro de dépôt :
1563458
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999
Présentation de la marque IOSIGN
Déposée le 29 novembre 1989 par BROLLY Claire-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOSIGN est expirée depuis le 29 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20