JARDINS COMPOSES
Présentation de la marque JARDINS COMPOSES
Déposée le 12 décembre 1985 par BROLL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDINS COMPOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JARDINS COMPOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDINS COMPOSES est expirée depuis le 12 décembre 1995.
BROLL Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21