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Marques déposées par l'association loi 1901 BROKERS ON LINE
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BROKERS ON LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROKERS ON LINE
ASSOCIATION BROKERS ON LINE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
99810748
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque BROKERS ON LINE

Déposée le 6 septembre 1999 par l'association loi 1901 BROKERS ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BROKERS ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 BROKERS ON LINE domicilié(e) 17, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque BROKERS ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROKERS ON LINE est expirée depuis le 6 septembre 2009.

BROKERS ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : a Brokers ON LINE


ASSOCIATION BROKERS ON LINE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 17, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

- télécommunications. Agence de presse. Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs.