Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Broke Systemes
BROKE SYSTEMES, SARL

Numéro de dépôt :
3069366
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
Broke Systemes de BROKE SYSTEMES

Présentation de la marque Broke Systemes

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROKE SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Broke Systemes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROKE SYSTEMES domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL MOCQUERY - 37550 - SAINT AVERTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 123 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BROKE SYSTEMES domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL MOCQUERY - 37550 - SAINT AVERTIN - France.

La marque Broke Systemes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Broke Systemes est expirée depuis le 24 novembre 2020.

BROKE SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : BROKE SYSTEMES WWW.BROKESYSTEMES.COM , BROKE SYSTEMES www.brokesystemes.com


BROKE SYSTEMES, SARL - 9 RUE DU GENERAL MOCQUERY - 37550 - SAINT AVERTIN - France - SIREN 435123542


BROKE SYSTEMES - 9 RUE DU GENERAL MOCQUERY - 37550 - SAINT AVERTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388379 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413811 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 11 juin 2007 - Changement d'adresse n°455384 - Publication au BOPI 2007-06-11

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2455963 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-25

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