Déposée le 11 août 2003 par la Société Anonyme (SA) BROK'AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALEA By Anyway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROK'AIR domicilié(e) 76 bis, rue Vieille du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats domicilié(e) 55 avenue de La Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ALEA By Anyway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROK'AIR (société anonyme) - 76 bis, rue Vieille du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats - 55 avenue de La Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390334 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394537 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Agences en douane, location d'exploitations agricoles. Dépôt en coffres-forts, collectes, collectes de bienfaisance. Dépôt en coffres-forts, agences en douane. Location d'exploitations agricoles. Location d'exploitations agricoles. Agences d'informations (nouvelles). Services de transport de personnes et de marchandises ; services de distribution ou de livraison de colis, de marchandises ; services d'entreposage, de stockage de marchandises ; service de messagerie (courrier ou marchandises) ; Service de location de tous moyens de locomotion et de transport ; services d'agence de voyages ou de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; services d'informations relatifs au tourisme ou aux voyages (informations en matière de transport) ; services de réservation de places de transport.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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