Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JANIOTTES
BROJAN S.A.

Numéro de dépôt :
1157169
Date de dépôt :
12/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES JANIOTTES

Déposée le 12 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) BROJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JANIOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROJAN domicilié(e) 25, rue Pierre Joigneaux, 21200 BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LES JANIOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES JANIOTTES est expirée depuis le 12 décembre 1990.

BROJAN a également déposé les autres marques suivantes : JB BROJAN , LES CIGALONS , LES REMANDINES


BROJAN S.A. - 25, rue Pierre Joigneaux, 21200 BEAUNE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Vins.