Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAINA
BROIZAT Charles

Numéro de dépôt :
96629349
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque NAINA

Déposée le 6 juin 1996 par BROIZAT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est BROIZAT Charles, domicilié(e) 25 rue Marcel Baconnier, 69720 St Laurent de Mure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROIZAT Charles - France.

La marque NAINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAINA est expirée depuis le 6 juin 2006.


BROIZAT Charles - 25 rue Marcel Baconnier, 69720 St Laurent de Mure - France


BROIZAT Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles, rosiers aliments pour animaux