Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITUS
Numéro de dépôt :
1111842
Date de dépôt :
31/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TITUS
Déposée le 31 octobre 1979 par monsieur BROILLIARD Bernard lieudit "Sur Avellard" SEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°35232 - Publication au BOPI 1980-020