Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORC
Numéro de dépôt :
1156951
Date de dépôt :
09/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TORC
Déposée le 9 décembre 1980 par BROIGHTER LIQUEUR LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TORC est expirée depuis le 9 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19