Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame BROHAN Chantal
/
ELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIANCE
Mme BROHAN Chantal

Numéro de dépôt :
98730140
Date de dépôt :
28/04/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2008

Présentation de la marque ELIANCE

Déposée le 28 avril 1998 par madame BROHAN Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est madame BROHAN Chantal domicilié(e) 615 route de bouet, 31550 CINTEGABELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BROHAN Chantal - France.

La marque ELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIANCE est expirée depuis le 28 avril 2008.


Mme BROHAN Chantal - 615 route de bouet, 31550 CINTEGABELLE - France


Mme BROHAN Chantal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Agence matrimoniale.