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Marques déposées par la société étrangère BROERSEN BEHEER B.V
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GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMET
BROERSEN BEHEER B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3239741
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
07/07/2008

Présentation de la marque GOURMET

Déposée le 7 juillet 1998 par la société étrangère BROERSEN BEHEER B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société étrangère BROERSEN BEHEER B.V domicilié(e) Slimweg 42,1614 MG Grootebroek,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET est expirée depuis le 7 juillet 2008.


BROERSEN BEHEER B.V. Société de droit néerlandais - Slimweg 42,1614 MG Grootebroek,PAYS-BAS - Pays-Bas


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

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