Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STABILET
Numéro de dépôt :
1450876
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998
Présentation de la marque STABILET
Déposée le 19 février 1988 par BROEN ARMATUR A/S (Société Danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STABILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILET est expirée depuis le 19 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29