SCIENCES OUVERTES
Présentation de la marque SCIENCES OUVERTES
Déposée le 16 avril 1999 par BRODY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCIENCES OUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCIENCES OUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENCES OUVERTES est expirée depuis le 16 avril 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21