Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIENCES OUVERTES
BRODY Jacques

Numéro de dépôt :
99786928
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque SCIENCES OUVERTES

Déposée le 16 avril 1999 par BRODY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCIENCES OUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est BRODY Jacques, domicilié(e) 6, rue de l'église, 90150 VAUTHIERMONT, agissant au nom et par le compte de l'association sciences ouvertes en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODY Jacques - France.

La marque SCIENCES OUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENCES OUVERTES est expirée depuis le 16 avril 2009.


BRODY Jacques - 6, rue de l'église, 90150 VAUTHIERMONT, agissant au nom et par le compte de l'association sciences ouvertes en cours de formation - France


BRODY Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Communications par terminaux d'ordinateurs Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Production de films.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.