Déposée le 6 mars 1992 par la société étrangère BRODRENE HARTMANN A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la société étrangère BRODRENE HARTMANN A/S domicilié(e) Klampenborgvej 203 2800 LYNGBY,DANEMARK (dossier no 2215891) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2215891) - 75008 - France.
La marque FRUTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRODRENE HARTMANN A/S Société de droit Danois - Klampenborgvej 203 2800 LYNGBY,DANEMARK (dossier no 2215891) - Danemark
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2215891) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2002 n°2215891 - Publication au BOPI 2002-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir récipients d'emballage, boîtes, sacs et conditionnements destinés à l'emballage et leurs enveloppes; matériaux d'emballage en matière plastique, à savoir récipients, boîtes, sacs, conditionnements et feuilles et leurs enveloppes.Matériaux d'emballage en matière plastique.Matériaux d'emballage en matière plastique, à savoir récipients, boîtes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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