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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRODERIES NOUVELLES
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BRODERIES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODERIES NOUVELLES
BRODERIES NOUVELLES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98720268
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque BRODERIES NOUVELLES

Déposée le 19 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRODERIES NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « BRODERIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRODERIES NOUVELLES domicilié(e) 9 avenue des Bouvreuils, 44380 PORNICHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 831 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nadia LE LUDEC Gérante de la SARL BRODERIES NOUVELLES - France.

La marque BRODERIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIES NOUVELLES est expirée depuis le 19 février 2008.


BRODERIES NOUVELLES (S.A.R.L.) - 9 avenue des Bouvreuils, 44380 PORNICHET - France - SIREN 414831875


Madame Nadia LE LUDEC Gérante de la SARL BRODERIES NOUVELLES - France


Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293757 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Cadres, encadrements en toutes matières Cotons, laines et, de manière générale, toutes matières destinées à broder Toiles à canevas, toiles et tissus destinés à être brodés, abécédaires Dentelles et broderie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.