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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Broderie nouvelle gotte fils
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100pourcentcoupon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

100pourcentcoupon
Broderie nouvelle gotte fils, SARL

Numéro de dépôt :
4392906
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
100pourcentcoupon de Broderie nouvelle gotte fils

Présentation de la marque 100pourcentcoupon

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Broderie nouvelle gotte fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100pourcentcoupon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Broderie nouvelle gotte fils domicilié(e) les planchettes - 69490 - les olmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Broderie nouvelle gotte fils, M. jean pierre gotte domicilié(e) les planchettes - 69490 - les olmes - France.

La marque 100pourcentcoupon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100pourcentcoupon arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.


Broderie nouvelle gotte fils, SARL - les planchettes - 69490 - les olmes - France


Broderie nouvelle gotte fils, M. jean pierre gotte - les planchettes - 69490 - les olmes - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.