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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Broderie de lomagne
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TSC TEXSTYLE CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TSC TEXSTYLE CONCEPT
Broderie de lomagne, EURL

Numéro de dépôt :
3685662
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
TSC TEXSTYLE CONCEPT de Broderie de lomagne

Présentation de la marque TSC TEXSTYLE CONCEPT

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Broderie de lomagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSC TEXSTYLE CONCEPT »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Broderie de lomagne domicilié(e) 1 zi du bec d'ambes - 33810 - ambes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Menanteau Broderie de lomagne domicilié(e) 1 zi du bec d'ambes - 33810 - ambes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSC TEXSTYLE CONCEPT est expirée depuis le 22 octobre 2019.


Broderie de lomagne, EURL - 1 zi du bec d'ambes - 33810 - ambes - France


Menanteau Broderie de lomagne - 1 zi du bec d'ambes - 33810 - ambes - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Couture ; Imprimerie ; Services de broderie ; Services de gravure ; Services de dorure ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure.