Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENT DE SOLEIL
BRODELEC S.A.

Numéro de dépôt :
94536789
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque VENT DE SOLEIL

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRODELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VENT DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRODELEC domicilié(e) 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 794 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODELEC S.A. - France.

La marque VENT DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENT DE SOLEIL est expirée depuis le 12 septembre 2004.

BRODELEC a également déposé les autres marques suivantes : Poplait Attitude , RITON VIE D'ANGE , FRANCE PARADE , TROP Textile Revolution Overdose People , Navimer , BREIZH TAGADA , Adéène , LE TOUCAN , TEE SHIRT MIZANBOITE , LA BOUFFIOLE


BRODELEC S.A. - 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France - SIREN 343794731


BRODELEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.