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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRODELEC
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TOP MOUMOUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP MOUMOUTTE
BRODELEC S.A.

Numéro de dépôt :
94536791
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque TOP MOUMOUTTE

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BRODELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TOP MOUMOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRODELEC domicilié(e) 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 794 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODELEC S.A. - France.

La marque TOP MOUMOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MOUMOUTTE est expirée depuis le 12 septembre 2004.

BRODELEC a également déposé les autres marques suivantes : Poplait Attitude , RITON VIE D'ANGE , FRANCE PARADE , TROP Textile Revolution Overdose People , Navimer , BREIZH TAGADA , Adéène , LE TOUCAN , TEE SHIRT MIZANBOITE , LA BOUFFIOLE


BRODELEC S.A. - 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France - SIREN 343794731


BRODELEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.