Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PARADE
BRODELEC S.A.

Numéro de dépôt :
98728205
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque FRANCE PARADE

Déposée le 8 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) BRODELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FRANCE PARADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRODELEC domicilié(e) 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 794 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODELEC S.A. - France.

La marque FRANCE PARADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PARADE est expirée depuis le 8 avril 2008.

BRODELEC a également déposé les autres marques suivantes : Poplait Attitude , RITON VIE D'ANGE , TROP Textile Revolution Overdose People , Navimer , BREIZH TAGADA , Adéène , LE TOUCAN , TEE SHIRT MIZANBOITE , LA BOUFFIOLE , TAG ONLINE


BRODELEC S.A. - 220 rue de Chemeau, 45560 SAINT DENIS EN VAL - France - SIREN 343794731


BRODELEC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, étiquettes en carton, étiquettes en papier, ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour le papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Vêtements ; chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.