Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHATON BLEU
Numéro de dépôt :
1043850
Date de dépôt :
17/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib Bourg en Bresse
Présentation de la marque LE CHATON BLEU
Déposée le 17 juin 1977 par madame BRODAZ née PERROUD Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Bourg en Bresse), la marque française « LE CHATON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHATON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE CHATON BLEU est expirée depuis le 17 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042