Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRODART PACKAGING
/
NATINNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATINNOV
BRODART PACKAGING, SAS

Numéro de dépôt :
3960321
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
NATINNOV de BRODART PACKAGING

Présentation de la marque NATINNOV

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRODART PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRODART PACKAGING domicilié(e) BATIMENT 3, 42 rue de la pAIX - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 355 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRODART PACKAGING, M. Vincent PERISSE domicilié(e) BATIMENT 3, 42 rue de la pAIX - 10000 - TROYES - France.

La marque NATINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATINNOV est expirée depuis le 12 novembre 2022.

BRODART PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : SELF'UP , ELAN , ART'FLEX , PAPILLON , KOSMEO


BRODART PACKAGING, SAS - BATIMENT 3, 42 rue de la pAIX - 10000 - TROYES - France - SIREN 509355145


BRODART PACKAGING, M. Vincent PERISSE - BATIMENT 3, 42 rue de la pAIX - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.