Déposée le 8 août 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BROD INNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY BRODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BROD INNOV domicilié(e) 1bis avenue MARENGO,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 545 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Celine LEROUX domicilié(e) 1 bis avenue Marengo,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France.
La marque BABY BRODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY BRODE est expirée depuis le 8 août 2015.
BROD INNOV a également déposé les autres marques suivantes : PADDOCK SPORTS
BROD INNOV EURL - 1bis avenue MARENGO,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France - SIREN 447545609
Mme Celine LEROUX - 1 bis avenue Marengo,78600 MAISONS LAFFITTE - 78600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîte en bois. Tissus ; couverture de lit et de table ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier. Linge de bain. Vêtements ; chaussettes. Chaussons ; sous vêtement.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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