Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE domicilié(e) 1 Rue du Dauphiné, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 501 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFF est expirée depuis le 6 mars 2006.
BROCVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : DIFF , DIFF
BROCVIELLE SA Société Anonyme - 1 Rue du Dauphiné, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 966501645
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 5 janvier 1999 - Retrait partiel n°269691 - Publication au BOPI 1999-01-05
Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279982 - Publication au BOPI 1999-06-24
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Produits de nettoyage et d'entretien plus particulièrement destinés à des appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, notamment détergents, détartrants. Dégrippants, lubrifiants (à l'exception de ceux destinés aux moteurs de véhicules) Quincaillerie métallique notamment raccords, vannes, tuyaux. Machines thermiques telles que chaudières de machines, pompes (en tant que partie de machines) et leurs pièces détachées telles que déflecteurs, réchauffeurs, gicleurs, tubes de flammes, carburateurs, moteurs de brûleurs, condensateurs, accouplements, commandes de volets d'air, électro-pompes à mazout, connecteurs, régulateurs de combustion, de débits, aquastat, pompes pour installations de chauffage, tubes de chaudières, garnitures de chaudières de machines ; aspirateurs et leurs éléments constitutifs ; pulvérisateurs à pression. Outils et instruments à mains actionnés manuellement, plus particulièrement pour intervention sur les appareils et installations thermiques, de chauffage, de conditionnement d'air, de réfrigération tels que cintreuses, clefs à cliquets, peignes à ailettes ; clefs, pinces à sertir, clefs à douilles, tournevis, cisailles ; outils et équipements pour le ramonnage, le détartrage. Appareils et instruments de contrôle, de signalisation et de mesure pour matériels thermiques et installations de chauffage tels que compteurs, jauges, contrôleurs de combustion, manomètres, thermomètres, hygromètres, boîtes de contrôle mazout et gaz, blocs régulation gaz, régulateurs, pressostat gaz, thermostat et résistance de convecteurs, interrupteurs, résistance de chauffe-eau, allumage haute-tension, transformateur, vacuomètres, doseurs de réfrigérants, appareils électriques pour maintenance et réparation de circuits et d'installations thermiques ; pulvérisateurs électriques. Appareils et installations thermiques, notamment pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, pompes à chaleur, chaudières à bouilleurs de buanderies, de chauffage, chauffe-eau, éléments constitutifs et pièces détachées des produits précités tels que purgeurs, filtres, humidificateurs pour radiateurs, garnitures, collecteurs, tubes, carnaux, alimentateurs de chaudières ; Appareils et installations pour la réfrigération ; composants et consommables pour circuits frigorifiques ; articles de robinetterie, filtres. Brosses, notamment écouvillons, goupillons, hérissons, pinceaux plus particulièrement destinés à l'entretien de matériels thermiques ; pulvérisateurs à gâchettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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