Déposée le 10 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE domicilié(e) 1, rue du Dauphiné, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2016660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 501 645 .
La marque DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFF est expirée depuis le 10 mai 2003.
BROCVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : DIFF , DIFF
BROCVIELLE SA - 1, rue du Dauphiné, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2016660) - France - SIREN 966501645
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1993 n°2016660 - Publication au BOPI 1993-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279982 - Publication au BOPI 1999-06-24
Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157248 - Publication au BOPI 1993-04-13
Matériels thermiques, leurs pièces détachées, parties et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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