Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFF
BROCVIELLE SA

Numéro de dépôt :
1235916
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2003
DIFF de BROCVIELLE

Présentation de la marque DIFF

Déposée le 10 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCVIELLE domicilié(e) 1, rue du Dauphiné, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2016660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 966 501 645 .

La marque DIFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFF est expirée depuis le 10 mai 2003.

BROCVIELLE a également déposé les autres marques suivantes : DIFF , DIFF


BROCVIELLE SA - 1, rue du Dauphiné, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2016660) - France - SIREN 966501645


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1993 n°2016660 - Publication au BOPI 1993-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279982 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157248 - Publication au BOPI 1993-04-13

Matériels thermiques, leurs pièces détachées, parties et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.