Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARBRE AUX AROMATES
BROCKERS Jacques

Numéro de dépôt :
96611380
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2016

Présentation de la marque L'ARBRE AUX AROMATES

Déposée le 19 février 1996 par BROCKERS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE AUX AROMATES »

Le déposant est BROCKERS Jacques domicilié(e) Avenue Jean Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2298614) - 77420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BROCKERS Jacques domicilié(e) 81 Av. Jean jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2298614) - 77420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBRE AUX AROMATES est expirée depuis le 19 février 2016.

BROCKERS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLEIL PROVENCAL


BROCKERS Jacques - Avenue Jean Jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2298614) - 77420 - France


Mr BROCKERS Jacques - 81 Av. Jean jaurès,77420 CHAMPS SUR MARNE (dossier no 2298614) - 77420 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298614 - Publication au BOPI 2005-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelée, confitures, compotes, huile et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparation faites de céréales, pâtisserie et confiserie, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices.Tisanes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.