Déposée le 13 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BROCHIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHIER domicilié(e) 33, avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES-CHARPIEU. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346460.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROCHIER S.A. - 33, avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES-CHARPIEU. - France
CABINET HARLE & PHELIP. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Fils et tissus industriels en toute matière fibreuse, pour buts non textiles;fils et tissus industriels pour le renforcement de matières plastiques ou pour tous produits composites;fils en matière textile de tout genre et de toute espèce;tissus en tous genres et en toutes matières fibreuses;tissus industriels;tissus d'ameublement;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes; services d'ingénieurs qui se chargent d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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