Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYVERSUN
BROCHIER S.A.

Numéro de dépôt :
96615603
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque LYVERSUN

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LYVERSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHIER domicilié(e) 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 507 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LYVERSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYVERSUN est expirée depuis le 13 mars 2006.

BROCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LYVERSCREEN , BROCHIER , LYVERSTORE , LYVER , LYVERSKY , LYVERTEX , LYVERMOON , LYVERNIGHT , VICOTEX , INJECTEX


BROCHIER S.A. - 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES - France - SIREN 956507867


Cabinet HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Tissus à usage textile en tous genres et en toutes matières fibreuses, tissus industriels à usage textile, tissus d'ameublement; stores et écrans à base de fils textiles de tout genre et de toute espèce, stores et écrans à base de fils textiles enduits ou imprégnés de matières plastiques, stores et écrans à base de fils textiles mélangés ou tissés avec des fils métalliques ou avec des fils textiles enduits ou imprégnés de matières plastiques