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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROCHIER
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ALUTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUTISS
BROCHIER S.A.

Numéro de dépôt :
1707528
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001

Présentation de la marque ALUTISS

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALUTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHIER domicilié(e) 33 Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES-CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque ALUTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUTISS est expirée depuis le 22 novembre 2001.

BROCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LYVERSCREEN , BROCHIER , LYVERSTORE , LYVER , LYVERSKY , LYVERTEX , LYVERMOON , LYVERNIGHT , VICOTEX , INJECTEX


BROCHIER S.A. - 33 Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES-CHARPIEU - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Etoffe, notamment tissée, contrecollée à une feuille d'aluminium

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).