Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier Plein Les Mirettes
BROCHIER CECILE
ATELIER PLEIN LES MIRETTES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3163775
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/05/2012
Atelier Plein Les Mirettes de BROCHIER CECILE

Présentation de la marque Atelier Plein Les Mirettes

Déposée le 13 mai 2002 par BROCHIER CECILE et l'association loi 1901 ATELIER PLEIN LES MIRETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Atelier Plein Les Mirettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Les déposants sont BROCHIER CECILE domicilié(e) 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France et l'association loi 1901 ATELIER PLEIN LES MIRETTES domicilié(e) 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHIER CÉCILE domicilié(e) 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France.

La marque Atelier Plein Les Mirettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Plein Les Mirettes est expirée depuis le 13 mai 2012.


BROCHIER CECILE - 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France

ATELIER PLEIN LES MIRETTES ASSOCIATION LOI 1901 - 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France


BROCHIER CÉCILE - 39 RUE PASTEUR,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles permettant de réaliser des créations d'après des thèmes empruntés à l'actualité culturelle artistique et scientifique de Lyon. Organisation d'expositions Communications par terminaux d'ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.