Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT DE VENTE DE L'ANNÉE
BROCHIER Catherine

Numéro de dépôt :
3757410
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
POINT DE VENTE DE L\'ANNÉE de BROCHIER Catherine

Présentation de la marque POINT DE VENTE DE L'ANNÉE

Déposée le 29 juillet 2010 par BROCHIER Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT DE VENTE DE L'ANNÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est BROCHIER Catherine domicilié(e) La Caranderie - 37230 - LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque POINT DE VENTE DE L'ANNÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT DE VENTE DE L'ANNÉE est expirée depuis le 29 juillet 2020.


BROCHIER Catherine - La Caranderie - 37230 - LUYNES - France


@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558061 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires. Services de saisie (recueil et systématisation) de données. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Relations publiques. Etudes de marchés. Services de mercatique. Conseils en stratégie mercatique. Conseil en organisation et direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Consultation professionnelle d'affaire. Investigations pour affaires. Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) notamment à des journaux diffusés sur Internet.

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques et par lettres d'informations sur réseaux Internet. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques et télévisées. Services de transmission d'annonces multimédia par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Transmission d'informations sur Internet, en matière de remise de prix, de concours, de palmarès.

Education, formation ; divertissement ; activités culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux, de lettres d'information. Prêt de livres. Publication de textes autre que publicitaires. Publication électronique de livres, de périodiques et de lettres d'information en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel éducatif ou du divertissement. Organisation de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de loisirs. Services de clubs (divertissement). Production de films d'émissions de télévision ou radiophoniques. Services de photographie. Production et duplication d'œuvres musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels. Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement.