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Marques déposées par BROCHET (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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Les Poils de Lièvre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Poils de Lièvre
SCEA BROCHET (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
3159314
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
Les Poils de Lièvre de BROCHET (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque Les Poils de Lièvre

Déposée le 10 avril 2002 par BROCHET (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Poils de Lièvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est BROCHET (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) 7, Rue du Gl de Gaulle,49540 MARTIGNE-BRIAND - 49540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 493 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BROCHET SCEA BROCHET domicilié(e) 7, Rue du Gl de Gaulle,49540 MARTIGNÉ-BRIAND - 49540 - France.

La marque Les Poils de Lièvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Poils de Lièvre est expirée depuis le 10 avril 2012.


SCEA BROCHET (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 7, Rue du Gl de Gaulle,49540 MARTIGNE-BRIAND - 49540 - France - SIREN 326493061


Monsieur Jacques BROCHET SCEA BROCHET - 7, Rue du Gl de Gaulle,49540 MARTIGNÉ-BRIAND - 49540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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