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Marques déposées par BROCHET - (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO
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LA COUR DU PUY DAVYEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR DU PUY DAVYEAU
SCEA BROCHET - (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
3159313
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
LA COUR DU PUY DAVYEAU de BROCHET - (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque LA COUR DU PUY DAVYEAU

Déposée le 10 avril 2002 par BROCHET - (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUR DU PUY DAVYEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est BROCHET - (Société Civile d'Exploitation AgricoleTODO domicilié(e) 7, Rue du Général de Gaulle,49540 Martigné Briand - 49540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 493 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BROCHET SCEA BROCHET domicilié(e) 7, Rue du Général de Gaulle,49540 Martigné Briand - 49540 - France.

La marque LA COUR DU PUY DAVYEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DU PUY DAVYEAU est expirée depuis le 10 avril 2012.


SCEA BROCHET - (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 7, Rue du Général de Gaulle,49540 Martigné Briand - 49540 - France - SIREN 326493061


Monsieur Jacques BROCHET SCEA BROCHET - 7, Rue du Général de Gaulle,49540 Martigné Briand - 49540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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