Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBO BRAISE
Mr BROCHET Reb J.L

Numéro de dépôt :
96611267
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque TURBO BRAISE

Déposée le 14 février 1996 par monsieur BROCHET Reb J.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBO BRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est monsieur BROCHET Reb J.L domicilié(e) 9 Place de la mairie, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHET Reb J.L - France.

La marque TURBO BRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO BRAISE est expirée depuis le 14 février 2006.


Mr BROCHET Reb J.L - 9 Place de la mairie, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France


BROCHET Reb J.L - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371858 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Appareils d'éclairage; de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installation sanitaires