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Marques déposées par BROCHET Jean-Michel
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HETRE OU NE PAS ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETRE OU NE PAS ETRE
BROCHET Jean-Michel

Numéro de dépôt :
98760568
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque HETRE OU NE PAS ETRE

Déposée le 23 novembre 1998 par BROCHET Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HETRE OU NE PAS ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est BROCHET Jean-Michel, domicilié(e) 2 rue Pauline Bougthèse, 92200 Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHET Jean-Michel - France.

La marque HETRE OU NE PAS ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETRE OU NE PAS ETRE est expirée depuis le 23 novembre 2008.

BROCHET Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT JEANNE D'ARC , VOUS ÊTES ICI , Vous êtes ici , SALONS ON LINE


BROCHET Jean-Michel - 2 rue Pauline Bougthèse, 92200 Neuilly - France


BROCHET Jean-Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Linges de maison et linge de table en tissu et en papier Vêtement - chapellerie Papeterie articles de bureau à l'exception des meubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.