Déposée le 22 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BROCHENIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROCHENIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHENIN domicilié(e) Z.A. Le Grand Dévès, route de Nyons, 26790 TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 964 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Christian - France.
La marque BROCHENIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHENIN est expirée depuis le 22 janvier 2011.
BROCHENIN (SA) - Z.A. Le Grand Dévès, route de Nyons, 26790 TULETTE - France - SIREN 353964315
BERGUET Christian - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377788 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581321 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Huiles alimentaires, beurres, margarines et autres matières grasses comestibles ; sauces et préparations à base de tels produits ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes. Café, cacao, sucre ; sel, poivre, vinaigre, moutarde, épices, herbes aromatiques et autres condiments ; sauces et préparations culinaires à base de tels produits ; préparations à base de céréales, pain, biscuiterie, patisserie et confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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