Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles
BROCHE VOLAILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4347371
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles de BROCHE VOLAILLES

Présentation de la marque LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles

Déposée le 20 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHE VOLAILLES domicilié(e) 4 ROUTE D'UZÈS - 30430 - SAINT SIFFRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BROCHE VOLAILLES, M. FAURE THIERRY domicilié(e) 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France.

La marque LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

BROCHE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMIERS DES PORTES DE PROVENCE , BROCHE VOLAILLE , LES VOLAILLES DES PORTES DE PROVENCE


BROCHE VOLAILLES, SARL - 4 ROUTE D'UZÈS - 30430 - SAINT SIFFRET - France


SARL BROCHE VOLAILLES, M. FAURE THIERRY - 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; olives conservées, congelées, sèches et cuisinées bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; olives fraîches bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Petit Épeautre de Haute Provence ” ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).