Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROCHE VOLAILLE
BROCHE VOLAILLES, SARL

Numéro de dépôt :
4301912
Date de dépôt :
24/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2026
BROCHE VOLAILLE de BROCHE VOLAILLES

Présentation de la marque BROCHE VOLAILLE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCHE VOLAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHE VOLAILLES domicilié(e) 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BROCHE VOLAILLES, M. THIERRY FAURE domicilié(e) 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France.

La marque BROCHE VOLAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCHE VOLAILLE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2026.

BROCHE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMIERS DES PORTES DE PROVENCE , LE SAINTSIFFRET entre Provence et Cevennes BROCHE Volailles , LES VOLAILLES DES PORTES DE PROVENCE


BROCHE VOLAILLES, SARL - 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France


SARL BROCHE VOLAILLES, M. THIERRY FAURE - 4 ROUTE D'UZES BAGNOLS - 30430 - SAINT SIFFRET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).