Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMI CHABROT
Madame BROCHART Jeanne née Beauvais

Numéro de dépôt :
1371472
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
ARGENTAN
Date d'expiration :
23/10/1995
L\'AMI CHABROT de BROCHART Jeanne née Beauvais

Présentation de la marque L'AMI CHABROT

Déposée le 23 octobre 1985 par madame BROCHART Jeanne née Beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « L'AMI CHABROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BROCHART Jeanne née Beauvais domicilié(e) 23, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN.Usufruitière Madame GHIZZO Monique née Brochart,3, place Robert Dugué, 61200 ARGENTAN. Madame GAZENGEL Chantal née Brochart,42bis, avenue de la Mer, 14 COURSEULLES S/mer. Madame MUSSAUTE Annie, née Brochart34, rue St Martin, 61200 ARGENTAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lino GHIZZO - France.

La marque L'AMI CHABROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMI CHABROT est expirée depuis le 23 octobre 1995.

BROCHART Jeanne née Beauvais a également déposé les autres marques suivantes : PIED DE CUVE


Madame BROCHART Jeanne née Beauvais - 23, avenue de la 2ème DB, 61200 ARGENTAN.Usufruitière Madame GHIZZO Monique née Brochart,3, place Robert Dugué, 61200 ARGENTAN. Madame GAZENGEL Chantal née Brochart,42bis, avenue de la Mer, 14 COURSEULLES S/mer. Madame MUSSAUTE Annie, née Brochart34, rue St Martin, 61200 ARGENTAN. - France


Monsieur Lino GHIZZO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Boissons alcooliques à l'exception des bières.