Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHARD PASCAL
/
PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS
SARL BROCHARD PASCAL

Numéro de dépôt :
4266234
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/04/2026
PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS de BROCHARD PASCAL

Présentation de la marque PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS

Déposée le 20 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHARD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BROCHARD PASCAL domicilié(e) 5010 Parc d'Activité Les Dolmens, Route de Saint Gilles - 85220 - COMMEQUIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 289 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BROCHARD PASCAL, M. Pascal BORCHARD domicilié(e) 5010 Parc d'Activité Les Dolmens, Route de Saint Gilles - 85220 - COMMEQUIERS - France.

La marque PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL BROCHARD MENUISERIES. CHARENTE AGENCEMENT BOIS arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


SARL BROCHARD PASCAL - 5010 Parc d'Activité Les Dolmens, Route de Saint Gilles - 85220 - COMMEQUIERS - France - SIREN 502289382


SARL BROCHARD PASCAL, M. Pascal BORCHARD - 5010 Parc d'Activité Les Dolmens, Route de Saint Gilles - 85220 - COMMEQUIERS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Travaux d'ouverture neuf et rénovation.

Agencement (installation).

Pose de cuisine (installation).

Portails bois – aluminium – polyvinyl de chlorure. Transformation du bois. Vérandas. Matériaux de construction non métalliques – bois de construction.