Déposée le 24 juin 1996 par BROCHARD Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACE »
Le déposant est BROCHARD Jean-Pierre, Michel domicilié(e) Calle Tossalot i Vinyals No 12, LA MARGINEDA ANDORRA LA VELLA,Andorre (dossier no 2308428) - Andorre.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308428) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BROCHARD Jean-Pierre, Michel - Calle Tossalot i Vinyals No 12, LA MARGINEDA ANDORRA LA VELLA,Andorre (dossier no 2308428) - Andorre
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308428) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308428 - Publication au BOPI 2006-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Lunettes à montures optiques. Lunettes de soleil. Lunettes de ski. Masques de ski. Masques de moto. Boite en carton. Emballage plastique, à savoir sachets et boites. Papier d'emballage. Papier à en tête. Ruban adhésif. Photographies. Clichés. Casques de ski. Casque de vélo. Masque de protection pour le visage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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