Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTOMOTO EXPRESS 24H/24H
BROCHARD Jean Claude

Numéro de dépôt :
95568242
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque OTOMOTO EXPRESS 24H/24H

Déposée le 13 avril 1995 par BROCHARD Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTOMOTO EXPRESS 24H/24H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est BROCHARD Jean Claude, domicilié(e) 16, rue de la Belle Epine, 35132 VEZIN le COQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROCHARD Jean Claude - France.

La marque OTOMOTO EXPRESS 24H/24H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOMOTO EXPRESS 24H/24H est expirée depuis le 13 avril 2005.

BROCHARD Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : TB TECHNIC BUSINESS , OTO MOTO EXPRESS 24H/24H


BROCHARD Jean Claude - 16, rue de la Belle Epine, 35132 VEZIN le COQUET - France


BROCHARD Jean Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

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