Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant
Mme BROCHARD Janine
Mr BROCHARD Jean
Mr BROCHARD Henri

Numéro de dépôt :
3021923
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2010
Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant de BROCHARD Janine

Présentation de la marque Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant

Déposée le 7 avril 2000 par madame BROCHARD Janine, monsieur BROCHARD Jean, monsieur BROCHARD Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Les déposants sont madame BROCHARD Janine domicilié(e) 38 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France, monsieur BROCHARD Jean domicilié(e) 53 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France, monsieur BROCHARD Henri domicilié(e) 38 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sylvain BROCHARD - France.

La marque Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021923.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvain Brochard - SBI - Maison fondée en 1925 - Maître Artisan-orfèvre-fabricant est expirée depuis le 7 avril 2010.


Mme BROCHARD Janine - 38 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France

Mr BROCHARD Jean - 53 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France

Mr BROCHARD Henri - 38 Rue du Puits du Val, Ercuis 60350 - France


Mr Sylvain BROCHARD - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°481164 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Orfèvrerie Restauration d'Orfèvrerie Réargenture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.