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Marques déposées par BROCHARD Francine
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SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CULOTTE
BROCHARD Francine, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1451380
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1998

Présentation de la marque SANS CULOTTE

Déposée le 24 février 1988 par BROCHARD Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROCHARD Francine, épouse CAILLE, domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.

La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 24 février 1998.

BROCHARD Francine a également déposé les autres marques suivantes : ÇA IRA , POUPEE BICENTENAIRE DE 1789


BROCHARD Francine, épouse CAILLE - Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France


COMEXPORT P.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Jouets, notamment poupées de toute nature, en toutes matières.